INFORMATIONS DU SITE
Nom du site : DOROTHEE HUTIN
URL du site : https://www.dorothee-hutin.fr/
IDENTIFICATION DU PROPRIÉTAIRE DE SITE
Raison sociale : Dorothée Hutin | Micro entreprise
Adresse du siège social : 69 rue Henri Barbusse 93260 Les Lilas
Contact mail : contact@dorothee-hutin.fr
NUMÉROS D’IDENTIFICATION
SIREN : 821 872 066
SIRET : 821 872 066 00021
Code APE : 3213Z
PUBLICATION DU SITE
Directeur de la publication: Dorothée Hutin
Rédacteur du site: Dorothée Hutin
HÉBERGEUR DU SITE : o2switch
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. La marque DOROTHEE HUTIN, les modèles, dessins ainsi que l’ensemble du site www.dorothee-hutin.fr, incluant de manière exhaustive tous les textes, images, photographies, illustrations et autres sont, sauf mention contraire, propriétés exclusives de Mme Dorothée Hutin et ainsi réservés au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, et ce pour le monde entier.
Conformément à l’article L 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle toute copie, même partielle, à toutes fins est strictement interdite sans l’autorisation expresse écrite de DOROTHÉE HUTIN et de son représentant, et sera sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Marque et modèles déposés, tous droits réservés DOROTHÉE HUTIN.
DONNÉES PERSONNELLES
Ce site est conforme au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) du 25 mai 2018.
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site n www.dorothee-hutin.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi RGPD 25 Mai 2018.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Collecte des informations personnelles
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